En r茅ponse 脿 la pand茅mie de COVID-19, le gouvernement a instaur茅 de nouvelles prestations pour aider les Canadiens touch茅s. Ces prestations 茅taient toutes imposables. Dans cet article, nous verrons les effets moins connus de ces prestations sur la d茅claration de revenus; plus pr茅cis茅ment, comment la d茅finition du revenu gagn茅 peut avoir de profondes r茅percussions sur les r茅sultats de la d茅claration de revenus.

Le revenu gagn茅 lors du calcul des frais de garde d'enfants et de la d茅duction pour produits et services de soutien aux personnes handicap茅es

Pour l'ann茅e d'imposition 2020, le gouvernement f茅d茅ral qu'aux fins de la d茅duction pour frais de garde d'enfants et de la d茅duction pour produits et services de soutien aux personnes handicap茅es, toutes les prestations relatives 脿 la COVID-19, telles que la PCU et la PCRE, seraient consid茅r茅es comme un .

 Aucun changement 脿 la d茅finition du revenu gagn茅 pour les autres montants

Bien que la d茅finition du revenu gagn茅 ait chang茅 pour les frais de garde d'enfants et la d茅duction pour produits et services de soutien aux personnes handicap茅es, elle n'a pas chang茅 pour les autres montants de la d茅claration de revenus, comme , , et le (). Ceci peut avoir un impact profond sur la situation fiscale d'un contribuable qui aurait normalement droit 脿 ces montants, comme nous le verrons ci-dessous.

脡tude de cas des effets du revenu gagn茅

Pour r茅sumer les effets des prestations li茅es 脿 la COVID sur les montants qui utilisent le revenu gagn茅, jetons un coup d'艙il sur une comparaison hypoth茅tique.

Voici les r茅sultats relatifs 脿 un hypoth茅tique chef de famille monoparentale qui a des frais de garde d'enfants de 1 000 $, des frais m茅dicaux de 1 000 $, et qui gagne habituellement 24 000 $ de revenu d'emploi. On essaiera alors le m锚me cas, mais au lieu de 24 000 $ de revenu d'emploi, le particulier re莽oit le plein montant de PCU possible, soit 14 000 $, et 10 000 $ de revenu d'emploi.

Note 1 - 1 000 $ - (3 % X 23 000 $) = 310 $

Note 2 - 25 % de 310 $ = 77,50 $

Note 3 -

Sans prestations de COVID : 2 379 $ - [(23 000 $ - 17 348 $) X 12 %] = 1 700,76 $

Avec prestations de COVID : 1 820 $ - [(23 000 $ - 17 348 $) X 12 %] = 1 141,76 $

Note 4 -

Sans prestations de COVID : 24 000 $ X 18 % = 4 320 $

Avec prestations de COVID : 10 000 $ X 18 % = 1 000 $

脌 partir de cette 茅tude de cas, nous pouvons observer de profondes r茅percussions :

路        Pour l鈥檃nn茅e en cours, la personne b茅n茅ficie d鈥檜ne r茅duction substantielle de l'allocation canadienne pour les travailleurs en raison de la r茅duction de son revenu gagn茅. Dans cet exemple, le particulier re莽oit pr猫s de 600 $ de moins. Cela est d没 脿 une diminution substantielle du revenu gagn茅.

路        Une r茅duction substantielle des d茅ductions inutilis茅es au titre des REER pour l'ann茅e suivante de plus de 3 000 $ en raison d'une diminution du revenu gagn茅. 

Nous pouvons voir que l'imposition de ces prestations ne se r茅sume pas 脿 ce qu'elles sont imposables comme tout autre revenu. Comme le montre l'茅tude de cas ci-dessus, en raison de la d茅finition du revenu gagn茅 dans les montants mentionn茅s ci-dessus, un particulier qui re莽oit ces prestations pourrait payer beaucoup plus d'imp么t dans l'ann茅e en cours (r茅duction de l'ACT). Le revenu imposable dans les deux cas est le m锚me; cependant, le r茅sultat de la d茅claration de revenus est sensiblement diff茅rent en raison des d茅finitions du revenu gagn茅 pour certains cr茅dits.

La r茅duction substantielle des droits de cotisation 脿 un REER augmentera 茅galement le montant de l'imp么t 脿 payer d鈥檜n particulier pour les ann茅es suivantes en raison de la perte des d茅ductions inutilis茅es.

Pour les autres montants tels que le suppl茅ment pour frais m茅dicaux et le cr茅dit canadien pour la formation, dans l'茅tude de cas, il n'y a eu aucun effet en raison du fait que les exigences en mati猫re de revenu gagn茅 茅taient fond茅es sur un montant maximal plut么t que sur le montant r茅el gagn茅 (par exemple, le crit猫re en ce qui a trait au revenu gagn茅 pour le CCF est de 10 100 $ de revenu gagn茅). Cependant, ces cr茅dits pourraient 茅galement 锚tre perdus si le particulier n'atteint pas les montants maximaux parce qu'il a re莽u les prestations li茅es 脿 la pand茅mie au lieu d'un revenu gagn茅.

Le seul montant qui n'est pas touch茅 est la d茅duction pour frais de garde d'enfants en raison du changement de l茅gislation.

L鈥檕bjectif de l鈥檈xercice est d鈥檃pprofondir davantage notre r茅flexion sur l鈥檈ffet de ces prestations sur la d茅claration de revenus d鈥檜n particulier. Comme nous l鈥檃vons d茅montr茅 plus haut, non seulement le montant actuel d鈥檌mp么t 脿 payer peut augmenter, mais ces prestations peuvent 茅galement avoir une incidence d茅favorable sur les d茅clarations de revenus futures, tout cela parce que la d茅finition du revenu gagn茅 est rest茅e inchang茅e pour la majorit茅 des montants qui utilisent ce terme.